Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
95 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
95 questions
-
Question n° 26225 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Fermeture de lits au centre hospitalier Camille Claudel, unique établissement public de santé mentale en Charente
La question est caduque
-
Question n° 25169 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Fermeture de lits au centre hospitalier Camille Claudel, unique établissement public de santé mentale en Charente
La question est caduque
-
Question n° 24857 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Difficultés financières des hôpitaux psychiatriques mosellans dans le contexte de l'épidémie de Covid-19
La question est caduque
-
Question n° 23073 posée par M. Jean Louis Masson
Vétusté de l'hôpital psychiatrique de Jury
La question est caduque
-
Question n° 21035 posée par M. Jean Louis Masson
Vétusté de l'hôpital psychiatrique de Jury
La question est caduque
-
Question n° 17059 posée par Mme Laurence Cohen
Anti-constitutionnalité des mesures de contention et d'isolement en établissement psychiatrique
La question est caduque
-
Question n° 14327 posée par M. Gilbert Bouchet
Réductions des mesures de contention et d'isolement dans les établissements psychiatriques publics
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
-
Question n° 13244 posée par Mme Samia Ghali
Suppressions de lits à l'hôpital Édouard-Toulouse
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 08014 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Difficultés financières des hôpitaux psychiatriques mosellans
La question est caduque
-
Question n° 01046 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Spécificité des établissements de soins en santé mentale
La question est caduque