Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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375 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

375 questions

  1. Question n° 01919 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Exposé au Parlement de la politique industrielle du Gouvernement

    La question est caduque

  2. Question n° 03267 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Plan de restructuration industrielle: mise en place

    La question est caduque

  3. Question n° 07120 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Gestion des crédits d'études: situation

    Réponse du ministère : Recherche

  4. Question n° 08582 posée par M. Jean-François Pintat

    Société Thomson: production de circuits intégrés

    Réponse du ministère : Recherche

  5. Question n° 09208 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Production: allègement des charges

    Réponse du ministère : Premier ministre

  6. Question n° 09217 posée par M. Adrien Gouteyron

    Entreprises du textile: renforcement de la politique concurrentielle

    Réponse du ministère : Recherche

  7. Question n° 09641 posée par M. Francisque Collomb

    Télécommunications: rentabilisation des investissements en matériel

    Réponse du ministère : Postes

  8. Question n° 09671 posée par M. Henri Caillavet

    Industrie agro-alimentaire: conclusion d'études

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 09794 posée par M. Stéphane Bonduel

    Groupe Océan Landex: restructuration

    Réponse du ministère : Travail

  10. Question n° 09947 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Friches industrielles: résorption

    Réponse du ministère : Premier ministre