Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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419 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

419 questions

  1. Question n° 07445 posée par M. Marc Becam

    Avenir de la psychiatrie

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 07591 posée par M. Pierre Merli

    Psychiatrie en milieu ouvert: réglementation

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 09839 posée par M. André Bohl

    Praticiens hospitaliers: nouveau statut

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 09928 posée par M. Henri Caillavet

    Médecine psychiatrique: appartements thérapeutiques

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 10482 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Traitements ambulatoires en psychiatrie

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 13000 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Psychiatrie: politique gouvernementale

    Réponse du ministère : Santé

  7. Question n° 17484 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Statut des infirmiers et des infirmières en psychiatrie

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  8. Question n° 17985 posée par M. Jean Ooghe

    Pouvoir d'achat des internes en psychiatrie

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  9. Question n° 18193 posée par M. Rémi Herment

    Situation des médecins psychiatres des hôpitaux publics

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  10. Question n° 19246 posée par M. Jean Beranger

    Diminution des budgets pour les structures extra-hospitalières en psychiatrie

    Réponse du ministère : Santé