Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1122 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

1122 questions

  1. Question n° 26062 posée par M. Robert Schwint

    Personnel ouvrier des oeuvres scolaires et universitaires: situation

    Réponse du ministère : Universités

  2. Question n° 26572 posée par M. Pierre Vallon

    Sport universitaire: crédits

    Réponse du ministère : Jeunesse

  3. Question n° 27118 posée par Mme Brigitte Gros

    Travail à mi-temps des fonctionnaires de l'intendance universitaire

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 27123 posée par M. Francis Palmero

    Université de Nice: déroulement de carrière des assistants universitaires

    La question est caduque

  5. Question n° 27154 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Etudiant élu dans une instance universitaire: conciliation entre ses études et les réunions du conseil

    Réponse du ministère : Universités

  6. Question n° 27634 posée par M. Louis Longequeue

    Etablissements publics à caractère scientifique et culturel: situation du personnel non titulaire

    Réponse du ministère : Universités

  7. Question n° 27828 posée par M. Robert Laucournet

    Assistants non titulaires et vacataires des universités: recrutement et statut

    Réponse du ministère : Universités

  8. Question n° 28246 posée par M. Paul Jargot

    Décret concernant le statut du personnel non-titulaire: conséquences à l'Université III de Grenoble

    Réponse du ministère : Universités

  9. Question n° 28932 posée par M. Louis De La Forest

    Carte universitaire: réorganisation

    La question est caduque

  10. Question n° 29063 posée par M. Bernard Parmantier

    Université de Corse: date de mise en chantier

    Réponse du ministère : Universités