Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

136 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

136 questions

  1. Question n° 0038G posée par M. Pierre Vallon

    Perspectives énergétiques de la France

    Réponse du ministère : Énergie

  2. Question n° 0118G posée par M. Marcel Lucotte

    Politique charbonnière

    Réponse du ministère : Énergie

  3. Question n° 0126G posée par M. Roger Poudonson

    Politique énergétique

    Réponse du ministère : Énergie

  4. Question n° 0144G posée par M. Henri Caillavet

    Centrale nucléaire de Golfech

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

  5. Question n° 0217G posée par M. Jacques Moutet

    Devenir du bassin de Lacq (Pyrénées-Atlantiques)

    Réponse du ministère : Industrie

  6. Question n° 0231G posée par M. Paul Kauss

    Unité de raffinage de Henlisheim (Bas-Rhin)

    Réponse du ministère : Énergie

  7. Question n° 0233G posée par M. Louis Souvet

    Surtaxation des moteurs à turbo-compression

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

  8. Question n° 0244G posée par M. Guy Besse

    Stockage des déchets radioactifs dans le département de l'Indre

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

  9. Question n° 0323G posée par M. Guy Besse

    Stockage de déchets radioactifs

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

  10. Question n° 0036G posée par M. Franck Sérusclat

    Informations fournies à la suite de la catastrophe de Tchernobyl (URSS)

    Réponse du ministère : Industrie