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Questions avec et sans réponses

31 questions

1. Question n° 0362G posée par M. Guy Allouche

   Statistiques sur le chômage

   Réponse du ministère : Travail

   15/11/1985
2. Question n° 0065G posée par M. Guy Robert

   Emploi des jeunes et apprentissage

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   27/06/1986
3. Question n° 0091G posée par M. Marcel Daunay

   Relance de l'apprentissage

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   14/11/1986
4. Question n° 0107G posée par M. Pierre Lacour

   Politique de l'apprentissage

   Réponse du ministère : Commerce et artisanat

   12/12/1986
5. Question n° 0151G posée par M. Alphonse Arzel

   Ecoles d'apprentissage maritime et développement des cultures marines

   Réponse du ministère : Mer

   15/05/1987
6. Question n° 0014G posée par Mme Anne Heinis

   Dispositions transitoires en faveur de l'apprentissage

   Réponse du ministère : Santé

   24/05/1996
7. Question n° 0403G posée par M. Georges Mouly

   Apprentissage

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

   03/12/2004
8. Question n° 0485G posée par M. Nicolas Alfonsi

   Exonération de charges sociales pour l'emploi des apprentis

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

   08/04/2005
9. Question n° 0562G posée par M. Georges Mouly

   Apprentissage

   Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

   18/11/2005
10. Question n° 0572G posée par M. Roger Karoutchi

    L'apprentissage

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    02/12/2005