Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

42 questions

  1. Question n° 0011G posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

    Autoroute Orthez-Bayonne (Pyrénées-Atlantiques)

    Réponse du ministère : Transports

  2. Question n° 0139G posée par M. Pierre Merli

    Désenclavement autoroutier de la côte d'Azur

    Réponse du ministère : Équipement

  3. Question n° 0207G posée par M. Jacques Boyer-Andrivet

    Tracé de l'autoroute Bordeaux-Lyon

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 0038G posée par M. Jacques Boyer-Andrivet

    Liaison autoroutière Bordeaux-Périgueux

    Réponse du ministère : Équipement

  5. Question n° 0084G posée par M. Henri Belcour

    Autoroute A78 allant de Bordeaux à Clermont-Ferrand

    Réponse du ministère : Mer

  6. Question n° 0136G posée par M. Albert Vecten

    Rémunération des gendarmes sur les autoroutes

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  7. Question n° 0170G posée par M. Georges Mouly

    Projet d'autoroute dans le Limousin

    Réponse du ministère : Transports

  8. Question n° 0205G posée par M. Guy-Pierre Cabanel

    Programme autoroutier

    Réponse du ministère : Équipement

  9. Question n° 0211G posée par M. Georges Mouly

    Désenclavement du Limousin

    Réponse du ministère : Équipement

  10. Question n° 0222G posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Tracé de l'autoroute A16 à La Courneuve (Seine-Saint-Denis)

    Réponse du ministère : Équipement