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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
74 questions
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Question n° 0037G posée par M. Charles de Cuttoli
Accueil des rapatriés du Liban
Réponse du ministère : Relations extérieures
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Question n° 0047G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Augmentation des cotisations de sécurité sociale des Français de l'étranger
Réponse du ministère : Solidarité
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Question n° 0061G posée par M. Jacques Habert
Circulaires anticipant sur des lois non encore votées
Réponse du ministère : Affaires européennes
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Question n° 0145G posée par M. Jacques Habert
Ecoles françaises à l'étranger et conseil supérieur des Français de l'étranger
Réponse du ministère : Relations extérieures
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Question n° 0161G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Elections aux conseils d'administration des caisses de sécurité sociale
Réponse du ministère : Rapatriés
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Question n° 0171G posée par M. Jean-Pierre Bayle
Enseignement français à l'étranger
Réponse du ministère : Coopération
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Question n° 0175G posée par M. Jacques Habert
Ecoles françaises à l'étranger
Réponse du ministère : Coopération
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Question n° 0207G posée par M. Jacques Habert
Concertation avec le conseil supérieur des Français de l'étranger
Réponse du ministère : Relations extérieures
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Question n° 0218G posée par M. Olivier Roux
Protection sociale des Français de l'étranger
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
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Question n° 0246G posée par M. Jacques Habert
Baisse du pouvoir d'achat des agents français à l'étranger
Réponse du ministère : Tourisme