Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

65 questions

  1. Question n° 2193G posée par M. Paul Toussaint Parigi

    Dégazage sauvage d'un navire au large de la Corse

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  2. Question n° 2023G posée par M. Bruno Rojouan

    Règlementation sur le nitrate dans les zones vulnérables

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 1664G posée par Mme Victoire Jasmin

    Prescription des faits de pollution au chlordécone

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 0727G posée par M. Jean-François Rapin

    Pollution du littoral

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  5. Question n° 0715G posée par M. Arnaud de Belenet

    Marée noire du « Grande America »

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  6. Question n° 0345G posée par M. Jean-François Husson

    Pollution de l'air

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  7. Question n° 0212G posée par M. Maurice Antiste

    Chlordécone

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  8. Question n° 1158G posée par Mme Leila Aïchi

    Prise en charge des victimes de la pollution

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  9. Question n° 1119G posée par Mme Éliane Giraud

    Pollution atmosphérique

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  10. Question n° 1084G posée par M. Loïc Hervé

    Conséquences sur la santé de la pollution dans la vallée de l'Arve

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion