Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

  1. Question n° 1892G posée par M. Étienne Blanc

    Rapatriement des personnels civils de recrutement local afghans

    Réponse du Ministère des armées

  2. Question n° 1193G posée par M. Antoine Karam

    Situation des réfugiés palestiniens et syriens en Guyane

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  3. Question n° 0406G posée par M. André Gattolin

    Agence européenne des réfugiés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

  4. Question n° 0373G posée par M. Jacques Bigot

    Aquarius

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  5. Question n° 0174G posée par Mme Sabine Van Heghe

    Immigration et droit d'asile

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  6. Question n° 0158G posée par M. Guillaume Gontard

    Accueil des réfugiés

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  7. Question n° 0159G posée par Mme Marie-Pierre de La Gontrie

    Droit d'asile

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  8. Question n° 0097G posée par M. Jean-François Rapin

    Migrants à Calais

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  9. Question n° 0039G posée par Mme Laurence Cohen

    Politique migratoire

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  10. Question n° 1140G posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Bilan de l'évacuation de la jungle de Calais

    Réponse du Ministère de l'intérieur