Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 0244G posée par Mme Jocelyne Guidez

    Conditions de détention des femmes

    Réponse du Ministère de la justice

  2. Question n° 0376G posée par Mme Jocelyne Guidez

    Crise agricole et huile de palme

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  3. Question n° 0663G posée par Mme Jocelyne Guidez

    Épidémie de grippe

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 0841G posée par Mme Jocelyne Guidez

    Scandale des faux steaks hachés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

  5. Question n° 1236G posée par Mme Jocelyne Guidez

    Rétablissement du service postal en période de confinement

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

  6. Question n° 1714G posée par Mme Jocelyne Guidez

    Situation en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Ministère des outre-mer

  7. Question n° 1798G posée par Mme Jocelyne Guidez

    Paiement des interventions des professionnels de santé dans les centres de vaccination

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  8. Question n° 1991G posée par Mme Jocelyne Guidez

    Dysfonctionnements des caisses d'allocations familiales liés à la réforme de l'allocation logement

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

  9. Question n° 0398G posée par Mme Jocelyne Guidez

    Nomination des parlementaires dans les conseils d'administration des agences régionales de santé

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  10. Question n° 0495G posée par Mme Jocelyne Guidez

    Mortalité infantile en France

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention