Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

76 questions

  1. Question n° 2315G posée par M. Jean-Louis Lagourgue

    Mesures d'aide suite au passage de cyclones à La Réunion

    Réponse du Ministère des outre-mer

  2. Question n° 2289G posée par M. Michel Dennemont

    Conséquences du passage du cyclone Batsirai à La Réunion

    Réponse du Ministère des outre-mer

  3. Question n° 1878G posée par M. Jean Pierre Vogel

    Catastrophes naturelles et indemnisations

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

  4. Question n° 1049G posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Intempéries dans la vallée du Rhône

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

  5. Question n° 0879G posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Conséquences de la canicule

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

  6. Question n° 0843G posée par M. Bernard Buis

    Dégâts dans le Drôme

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  7. Question n° 0848G posée par M. Gilbert Bouchet

    Intempéries dans la Drôme

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  8. Question n° 0494G posée par M. Hervé Marseille

    Inondations dans l'Aude

    Réponse du Premier ministre

  9. Question n° 0495G posée par M. Michel Amiel

    Inondations

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  10. Question n° 0496G posée par M. Guillaume Arnell

    Prévention des inondations

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire