Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

66 questions

  1. Question n° 0088G posée par M. Geoffroy de Montalembert

    Dégradation de la distribution du courrier en Seine-Maritime

    Réponse du ministère : Postes

  2. Question n° 0102G posée par M. Michel Miroudot

    Situation dans les milieux médicaux

    Réponse du ministère : Premier ministre

  3. Question n° 0114G posée par M. Michel Alloncle

    Situation dans les milieux médicaux

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 0115G posée par M. Henri Belcour

    Situation dans les milieux médicaux

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 0116G posée par M. Félix Ciccolini

    Situation dans les milieux médicaux

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 0121G posée par M. Robert Schwint

    Conflits sociaux dans les établissements hospitaliers

    Réponse du ministère : Santé

  7. Question n° 0055G posée par M. Jean-Pierre Bayle

    Sanctions contre une directrice d'école maternelle en RFA

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 0150G posée par M. Daniel Hoeffel

    Service minimum dans la fonction publique

    Réponse du ministère : Fonction publique

  9. Question n° 0155G posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Poursuites engagées contre des cheminots

    Réponse du ministère : Environnement

  10. Question n° 0158G posée par M. Louis Souvet

    Grève dans les transports aériens

    Réponse du ministère : Transports