Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

41 questions

Question n° 00078 posée par M. Edmond Valcin

Politique agricole dans les départements d'Outre-Mer

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

28/06/1978
Question n° 00092 posée par M. Jean Francou

Problèmes posés par l'élargissement de la CEE

Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur

03/08/1978
Question n° 00101 posée par M. Paul Jargot

Politique agricole et élargissement de la communauté économique européenne

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/09/1978
Question n° 00108 posée par Mlle Irma Rapuzzi

Soutien de l'agriculture et de la viticulture dans la région Provence-Alpes-Côte- d'Azur

La question a été retirée

28/09/1978
Question n° 00109 posée par M. Félix Ciccolini

Soutien de l'agriculture et de la viticulture dans la région Provence-Alpes-Côte- d'Azur

Réponse du ministère : Agriculture

28/09/1978
Question n° 00110 posée par M. Antoine Andrieux

Soutien de l'agriculture et de la viticulture dans la région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

La question a été retirée

28/09/1978
Question n° 00163 posée par M. Jean Cluzel

Fixation des prix agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

01/03/1979
Question n° 00169 posée par M. Louis Minetti

Défense de l'agriculture française face à la concurrence des autres pays membres de la CEE

Réponse du ministère : Agriculture

15/03/1979
Question n° 00205 posée par M. Raymond Bouvier

Mesures en faveur de l'agriculture de montagne

Réponse du ministère : Agriculture

11/04/1979
Question n° 00238 posée par M. René Tinant

Orientation de la production agricole vers le développement d'un potentiel énergétique

Réponse du ministère : Agriculture

20/07/1979