Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 0074A posée par M. Louis Minetti

    Mesures envisagées contre les incendies de forêt

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 0073A posée par M. José Balarello

    Travaux de reboisement dans les Alpes-Maritimes

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 0198A posée par M. Gérard Delfau

    Politique de développement rural

    La question est caduque

  4. Question n° 0163A posée par M. Jacques Boyer-Andrivet

    Redéfinition de la politique d'aménagement rural

    La question est caduque

  5. Question n° 0084A posée par M. Michel Souplet

    Classement des peupleraies en zone ND lors de l'établissement des POS

    La question est caduque

  6. Question n° 0080A posée par M. Louis Minetti

    Situation des forêts méditerranéennes

    La question a été retirée

  7. Question n° 0075A posée par M. José Balarello

    Moyens de prévention des incendies de forêts

    La question est caduque

  8. Question n° 0070A posée par M. Louis Minetti

    Coûts financiers des mesures de sauvegarde des forêts du Midi

    La question a été retirée

  9. Question n° 0024A posée par M. René Chazelle

    Politique forestière envisagée par le gouvernement

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 00287 posée par M. Jean Francou

    Utilisation des Canadairs dans la lutte contre les incendies de forêts

    Réponse du ministère : Intérieur