Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

Question n° 00066 posée par M. Edgard Pisani

Perspectives de la politique économique européenne

La question a été retirée

20/05/1978
Question n° 00076 posée par M. Jean-François Pintat

Politique industrielle européenne

Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur

23/06/1978
Question n° 00086 posée par M. Jean Beranger

Politique sociale des communautés européennes

Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur

01/07/1978
Question n° 00102 posée par M. Jean Garcia

Politique industrielle de la France

Réponse du ministère : Industrie

21/09/1978
Question n° 0043A posée par M. Christian Poncelet

Dégradation de la situation dans le secteur du textile et de l'habillement

La question a été retirée

04/05/1983
Question n° 0071A posée par M. Pierre Vallon

Politique du Gouvernement dans le domaine de l'industrie du textile et de l'habillement

Réponse du ministère : Industrie

06/07/1983
Question n° 0072A posée par M. Pierre Vallon

Politique du Gouvernement dans le domaine de l'industrie automobile

Réponse du ministère : Industrie

06/07/1983
Question n° 0104A posée par M. Serge Boucheny

Industrie aéronautique spatiale française

Réponse du ministère : Défense

23/02/1984
Question n° 0111A posée par M. Jean-Marie Rausch

Politique de restructuration industrielle

Réponse du ministère : Industrie

15/03/1984
Question n° 0117A posée par M. Hubert Martin

Critères retenus pour la mise au point du plan de restructuration de la sidérurgie

Réponse du ministère : Industrie

04/04/1984