Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 0496S posée par M. Guy-Pierre Cabanel

    Participation des entreprises et des laboratoires français au programme européen Esprit

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 0149S posée par M. Stéphane Bonduel

    Contrôle des entreprises de distribution de l'acier

    La question a été retirée

  3. Question n° 0109S posée par M. Jacques Mossion

    Harmonisation européenne en matière fiscale

    La question est caduque

  4. Question n° 02482 posée par M. Maurice Schumann

    Sauvegarde de la bonneterie française

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 02407 posée par M. Fernand Chatelain

    Marché de travaux et fournitures des administrations et collectivités locales

    La question a été retirée pour cause de décès.

  6. Question n° 02347 posée par M. Guy Schmaus

    Restructuration d'une entreprise de transformation de métaux non ferreux

    Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie