Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

  1. Question n° 02365 posée par M. Marcel Mathy

    Formation continue des travailleurs manuels de sociétés de personnel intérimaire

    La question a été retirée

  2. Question n° 02370 posée par M. Pierre Croze

    Enseignement technique français à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  3. Question n° 02506 posée par M. Louis Jung

    Liberté de choix du métier

    Réponse du ministère : Travail

  4. Question n° 02746 posée par M. Maurice Schumann

    Financement et gestion des établissements d'enseignement professionnel

    Réponse du ministère : Travail

  5. Question n° 0520S posée par M. André Jouany

    Modification du régime de la taxe d'apprentissage

    La question est caduque

  6. Question n° 0065S posée par M. Louis Caiveau

    Politique du Gouvernement en matière d'apprentissage

    La question a été retirée pour cause de décès.

  7. Question n° 0109S posée par Mme Hélène Luc

    Amélioration des conditions de déroulement et du contenu de l'apprentissage

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

  8. Question n° 0110S posée par Mme Hélène Luc

    Renforcement des effectifs d'inspecteurs de l'apprentissage

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

  9. Question n° 0176S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Inquiétudes des lycées professionnels devant le refus de financement des contrats de qualification

    La question a été retirée

  10. Question n° 0423S posée par M. René-Pierre Signé

    Apprentissage et formation

    Réponse du ministère : Éducation