Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

115 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

115 questions

  1. Question n° 02175 posée par M. Jean Colin

    Limitation d'accès aux autoroutes A6 et C6

    Réponse du ministère : Transports

  2. Question n° 02252 posée par M. Pierre Noe

    Tracé de l'autoroute A87)

    Réponse du ministère : Logement

  3. Question n° 02404 posée par M. Pierre Vallon

    Perspectives d'achèvement de la construction et coût des autoroutes alpines

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 02509 posée par M. Philippe Machefer

    Problèmes de transports de la région mantaise

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 02713 posée par M. Jean Francou

    Aménagement des liaisons autoroutières dans la région provençale

    La question a été retirée

  6. Question n° 90047 posée par M. Jean Colin

    Résultats de l'expérience "Matin-Ile-de-France"

    La question est caduque

  7. Question n° 0027S posée par M. Jean Colin

    Résultats de l'expérience "matin Ile-de-France"

    Réponse du ministère : Équipement

  8. Question n° 0093S posée par M. Claude Mont

    Achèvement de l'autoroute B 71

    Réponse du ministère : Transports

  9. Question n° 0095S posée par M. Pierre Vallon

    Péage sur les autoroutes

    La question a été retirée

  10. Question n° 0153S posée par M. Jean Francou

    Achèvement de l'autoroute A56 Salon - Fos

    La question a été retirée