Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 0098S posée par M. François Lesein

    Production ovine dans l'Union européenne

    Réponse du ministère : Équipement

  2. Question n° 0952S posée par M. Bernard Cazeau

    Demande d'IGP volailles du Sud-Ouest

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 0958S posée par M. Jean Boyer

    Grippe aviaire et avenir de la filière avicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 0114S posée par M. Alain Milon

    Mise en place d'un plan de modernisation sanitaire dans la filière du foie gras

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la consommation et du tourisme

  5. Question n° 0040S posée par M. Joël Labbé

    Situation de l'unité d'abattage de dindes Doux à Pleucadeuc

    La question a été retirée

  6. Question n° 1349S posée par M. Jean-Claude Requier

    Grippe aviaire dans la filière du palmipède gras

    La question a été retirée

  7. Question n° 1417S posée par M. Philippe Mouiller

    Demande de mesure de sauvegarde sollicitée par l'Afrique du Sud et entreprises industrielles de production de volaille

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

  8. Question n° 1416S posée par Mme Sabine Van Heghe

    Pérennité des établissements d'abattage non agréés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  9. Question n° 1465S posée par M. Max Brisson

    Prévention de nouvelles vagues d'influenza aviaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  10. Question n° 1713S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Réglementation sanitaire en matière de lutte contre la salmonellose en élevage de poules pondeuses de plein air

    La question a été retirée