Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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119 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

119 questions

  1. Question n° 02280 posée par M. Raymond Bouvier

    Politique de la forêt

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 02470 posée par M. Marcel Champeix

    Classement des régions en zones "forestières", etc

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 02513 posée par M. Bernard Parmantier

    Guyane: plan de développement forestier

    La question a été retirée

  4. Question n° 02541 posée par M. Jules Roujon

    Protection de la châtaigneraie

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 02543 posée par M. Paul Guillard

    Application de la loi relative au contrat de travail à durée déterminée en agriculture

    Réponse du ministère : Travail

  6. Question n° 02568 posée par M. Maurice Janetti

    Incendies de forêt: création de compagnies spécialisées

    La question a été transformée.

  7. Question n° 02587 posée par M. Jean Francou

    Utilisation des canadairs dans la lutte contre les feux de forêt

    La question a été retirée

  8. Question n° 02625 posée par M. René Chazelle

    Mise en valeur rationnelle de la forêt française

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 00071 posée par M. Maurice Janetti

    Reboisement équivalent en surface du camps de Canjuers

    Réponse du ministère : Défense

  10. Question n° 00072 posée par M. Roland du Luart

    Taxation des bois feuillus sciés

    La question est caduque