Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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428 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

428 questions

  1. Question n° 02163 posée par M. Edgard Pisani

    Cumul d'activités agricoles secondaires ou tertiaires

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 02205 posée par M. Guy Schmaus

    Situation de l'emploi à Clichy

    Réponse du ministère : Travail

  3. Question n° 02218 posée par M. Léandre Letoquart

    EDF: alimentation en lignite de la centrale thermique d'Arjuzanx- Morcenx

    Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie

  4. Question n° 02219 posée par M. Jean Cluzel

    Situation de l'industrie du bâtiment

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 02228 posée par M. Marcel Champeix

    Sauvegarde des tanneries de Bort (Corrèze)

    Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie

  6. Question n° 02237 posée par M. René Chazelle

    Sauvegarde des "Tanneries françaises réunies" du Puy

    Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie

  7. Question n° 02276 posée par M. Jean Cauchon

    Situation des femmes chefs de famille

    Réponse du ministère : Condition féminine

  8. Question n° 02284 posée par M. Georges Lombard

    Mise en valeur des régions de l'ouest

    La question a été transformée.

  9. Question n° 02287 posée par M. Jean-Marie Girault

    Normandie: situation de l'emploi dans la métallurgie

    Réponse du ministère : Industrie

  10. Question n° 02298 posée par M. Maurice Schumann

    Crise de l'emploi: soutien de l'activité économique des régions

    Réponse du ministère : Économie