Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

  1. Question n° 1276S posée par Mme Catherine Belrhiti

    Avenir de l'usine GGB de Dieuze

    La question a été retirée

  2. Question n° 1210S posée par M. Michel Canévet

    Fermeture de l'usine de Chapelle-Darblay

    La question est caduque

  3. Question n° 1214S posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Souveraineté et indépendance sanitaires de la France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

  4. Question n° 1203S posée par Mme Sylviane Noël

    Plan de soutien à l'industrie du décolletage pour faire face à la crise du Covid-19

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

  5. Question n° 0785S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Ressources du comité de développement des industries du bois

    La question a été retirée

  6. Question n° 0520S posée par M. Serge Babary

    Situation de l'entreprise Sandvik à Fondettes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

  7. Question n° 0725S posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Avenir du site d'emboutissage industriel de La Souterraine (Creuse)

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du numérique

  8. Question n° 0399S posée par M. Yves Krattinger

    Situation du secteur de la construction métallique

    Réponse du Ministère chargé du budget

  9. Question n° 0126S posée par M. Michel Le Scouarnec

    Emploi dans le Morbihan

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

  10. Question n° 0208S posée par M. Jean-Pierre Vial

    Projets industriels du groupe Alcan-Rio Tinto en vallée de la Maurienne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur