Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 21435 posée par M. Emmanuel Hamel

    Conséquences néfastes du nouvel accord relatif à la politique agricole commune

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 0053A posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Relations commerciales entre les Etats-Unis et la CEE

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  3. Question n° 20314 posée par M. Edouard Le Jeune

    Réforme de la politique agricole commune

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 15416 posée par M. Louis De La Forest

    Exportations des productions bretonnes: coût des transports

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 01174 posée par M. Paul Malassagne

    Risque d'affaiblissement de la politique agricole commune

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 01330 posée par M. Edouard Le Jeune

    Politique agricole: renforcement de la préférence communautaire

    Réponse du ministère : Agriculture