Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 1824S posée par M. Daniel Laurent

    Projet de label « bio » pour le sel et préoccupations des producteurs de sel marin de l'Atlantique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

  2. Question n° 22460 posée par M. Daniel Laurent

    Soutien à l'agriculture biologique

    La question est caduque

  3. Question n° 20846 posée par M. Daniel Laurent

    Déploiement des appels d'offres de production d'électricité solaire innovante

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  4. Question n° 01942 posée par M. Daniel Laurent

    Crédit d'impôt et certification « haute valeur environnementale » dans le secteur viticole

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  5. Question n° 15321 posée par M. Daniel Laurent

    Agriculture biologique et diminution de 25 % sur les aides au maintien pour la récolte de 2014

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  6. Question n° 08902 posée par M. Daniel Laurent

    Suppression des produits phytosanitaires et homologation de préparations naturelles peu préoccupantes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie