Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 27015 posée par M. Roger Poudonson

Mesures financières pour la formation des jeunes handicapés

Réponse du ministère : Travail

20/07/1978
Question n° 30567 posée par M. Jean Chérioux

Centres d'aide par le travail: exonération de la taxe d'apprentissage

Réponse du ministère : Santé

13/06/1979
Question n° 08218 posée par M. Marcel Vidal

Enfance inadaptée

La question est caduque

22/10/1987
Question n° 08369 posée par M. Michel Doublet

Aide fiscale à la formation des handicapés

La question est caduque

10/07/2003
Question n° 12279 posée par M. Georges Mouly

Situation des centres spécialisés de formation d'apprentis

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

27/05/2004
Question n° 13944 posée par M. Georges Mouly

Situation des centres spécialisés de formation d'apprentis

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

30/09/2004
Question n° 03682 posée par M. Paul Blanc

Accès à la taxe d'apprentissage des centres de réadaptation professionnelle et écoles de reconversion professionnelle

La question est caduque

13/03/2008
Question n° 25643 posée par Mme Laure Darcos

Parcours en alternance des jeunes porteurs de handicap accueillis en institut médico-professionnel

La question a été retirée

02/12/2021
Question n° 2104S posée par Mme Laure Darcos

Parcours en alternance des jeunes porteurs de handicap accueillis en institut médico-professionnel

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

27/01/2022