Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

44 questions

  1. Question n° 07737 posée par M. Jean Louis Masson

    Rémunération des personnes employées en CES par des centres sociaux et socioculturels

    La question est caduque

  2. Question n° 14500 posée par M. Jean Louis Masson

    Rémunération des personnes employées en CES par des centres sociaux et socioculturels

    La question est caduque

  3. Question n° 19156 posée par M. Jean Louis Masson

    Coût résiduel pour salarier un CAE

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

  4. Question n° 19869 posée par M. Jean Louis Masson

    Rémunération des personnes employées en CES par des centres sociaux et socioculturels

    La question est caduque

  5. Question n° 21540 posée par M. Jacques Legendre

    Coût des nouveaux contrats d'avenir et d'accompagnement dans l'emploi pour les associations d'insertion

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

  6. Question n° 21608 posée par M. Paul Raoult

    Situation des centres sociaux et associations sociales

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

  7. Question n° 0063S posée par M. Claude Domeizel

    Conséquences des nouvelles mesures concernant les contrats aidés

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la consommation et du tourisme

  8. Question n° 02602 posée par Mme Gisèle Printz

    Diminution des emplois aidés

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  9. Question n° 02788 posée par M. René-Pierre Signé

    Renouvellement des contrats aidés

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

  10. Question n° 02967 posée par M. Philippe Madrelle

    Crédits pour la vie associative

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi