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Questions avec et sans réponses

48 questions

1. Question n° 25857 posée par M. Bernard Michel Hugo

   Mantes-la-Ville: protection contre les nuisances autoroutières

   Réponse du ministère : Transports

   04/04/1978
2. Question n° 29548 posée par M. Kléber Malécot

   Nuisance phonique sur autoroute: conclusion d'une étude

   Réponse du ministère : Transports

   15/03/1979
3. Question n° 30048 posée par M. Philippe Machefer

   Autoroute A 14: construction éventuelle à Carrière-sur-Seine

   Réponse du ministère : Transports

   25/04/1979
4. Question n° 02579 posée par M. Philippe Machefer

   Bouafle (Yvelines): nuisances

   La question est caduque

   03/04/1981
5. Question n° 0007A posée par Mme Hélène Luc

   Mise en service du tronçon de l'autoroute A86 à Choisy-le-Roi (Val-de-Marne)

   La question est caduque

   02/06/1988
6. Question n° 07292 posée par M. Gérard Gaud

   Autoroute A 7 : protection acoustique

   Réponse du ministère : Équipement

   30/11/1989
7. Question n° 08897 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

   Conséquences de la traversée de Nanterre (Hauts-de-Seine) par la future autoroute A 14

   Réponse du ministère : Premier ministre

   15/03/1990
8. Question n° 0270S posée par M. Jean-Jacques Robert

   Opération d'isolation phonique le long de l'autoroute A6

   Réponse du ministère : Santé

   23/11/1990
9. Question n° 23962 posée par M. Roland Courteau

   Nuisances phoniques à proximité des autoroutes

   La question est caduque

   10/12/1992
10. Question n° 24599 posée par M. Robert Vizet

    Augmentation des nuisances sonores à Palaiseau (Essonne)

    La question est caduque

    11/02/1993