Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 25989 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Travaux de voirie: limites administratives

    Réponse du ministère : Intérieur

  2. Question n° 27714 posée par M. Roger Poudonson

    Construction de routes et autoroutes: utilisation du béton

    Réponse du ministère : Transports

  3. Question n° 01662 posée par M. René Touzet

    Inscription au budget 1982 de divers travaux routiers dans le département de l'Indre

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 09092 posée par M. Pierre Lacour

    Travaux d'entretien routier: périodes

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 13238 posée par M. Philippe Labeyrie

    Réalisation de la liaison autoroutière Langon-Pau

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

  6. Question n° 17098 posée par M. Jean-Louis Carrère

    Reprise des travaux de la déviation d'Aire sur l'Adour

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  7. Question n° 20765 posée par M. Jean Louis Masson

    Projet de tracé Est de l'autoroute A 32

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  8. Question n° 20766 posée par M. Jean Louis Masson

    Trafic prévisible sur les différentes sections de l'éventuelle A 32

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer