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Questions avec et sans réponses

15 questions

1. Question n° 02533 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

   Mode d'élevage des poules pondeuses en cage

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   21/12/2017
2. Question n° 14069 posée par M. Aymeri de Montesquiou

   Mise aux normes des nouveaux systèmes d'hébergement des canards

   Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

   24/06/2010
3. Question n° 21322 posée par M. Michel Charasse

   Situation de certains éleveurs de volailles

   Réponse du ministère : Agriculture

   10/01/1985
4. Question n° 17585 posée par M. Yves Le Cozannet

   OFIVAL: composition du conseil de direction

   Réponse du ministère : Agriculture

   24/05/1984
5. Question n° 17166 posée par M. Marcel Daunay

   Composition du conseil de direction de l'OFIVAL

   Réponse du ministère : Agriculture

   03/05/1984
6. Question n° 17177 posée par M. Henri Le Breton

   Composition du conseil de direction de l'office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)

   Réponse du ministère : Agriculture

   03/05/1984
7. Question n° 16296 posée par M. Jacques Durand

   Commerçants en bestiaux: réduction des délais de paiement des aides communautaires

   Réponse du ministère : Budget

   22/03/1984
8. Question n° 12622 posée par M. Marcel Daunay

   Situation des producteurs d'oeufs et de poulets

   Réponse du ministère : Agriculture

   07/07/1983
9. Question n° 12634 posée par M. Yves Le Cozannet

   Situation des producteurs d'oeufs et de poulets

   Réponse du ministère : Agriculture

   07/07/1983
10. Question n° 10502 posée par M. Henri Caillavet

    Sauvegarde de l'aviculture

    Réponse du ministère : Agriculture

    10/03/1983