Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

267 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

267 questions

  1. Question n° 26089 posée par M. Marcel Mathy

    Situation de l'aviculture française

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 26923 posée par M. Guy Robert

    Entreprises avicoles: développement

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 26940 posée par M. Louis Orvoen

    CEE: organisation interprofessionnelle avicole

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 28921 posée par M. Claude Fuzier

    Poulets: appellations illicites

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 29936 posée par M. Raymond Marcellin

    Tokyo Round: situation de l'aviculture

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

  6. Question n° 33440 posée par M. Pierre Tajan

    Organisation de l'aviculture

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 33605 posée par M. Jean Garcia

    Oies: développement de l'aviculture

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 33701 posée par M. Pierre Tajan

    Extension de la SICA de Saint-Sever (Landes): conséquences pour les marchés locaux

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 34058 posée par M. Henri Caillavet

    Attributions de la société d'intérêts collectifs agricoles de Saint-Sever (Landes)

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 02731 posée par M. Louis Le Montagner

    Production avicole: protection

    Réponse du ministère : Agriculture