Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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406 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

406 questions

  1. Question n° 26177 posée par M. Franck Sérusclat

    Amplepuis: maintien de l'industrie locale

    La question est caduque

  2. Question n° 26506 posée par M. Jacques Carat

    Choisy-le-Roi: situation de l'emploi

    Réponse du ministère : Travail

  3. Question n° 02228 posée par M. Marcel Champeix

    Sauvegarde des tanneries de Bort (Corrèze)

    Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie

  4. Question n° 00086 posée par M. Jean Beranger

    Politique sociale des communautés européennes

    Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur

  5. Question n° 02287 posée par M. Jean-Marie Girault

    Normandie: situation de l'emploi dans la métallurgie

    Réponse du ministère : Industrie

  6. Question n° 27195 posée par M. André Meric

    Stages de formation professionnelle pour adultes: assimilation à une période d'activité professionnelle

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  7. Question n° 27266 posée par M. Philippe Machefer

    Handicapés: emploi

    Réponse du ministère : Travail

  8. Question n° 02320 posée par M. Pierre Carous

    Situation de l'emploi dans le Valenciennois

    La question a été retirée

  9. Question n° 27657 posée par M. Gérard Ehlers

    Situation de l'emploi dans la zone rurale de Bailleul

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 28402 posée par M. Jacques Eberhard

    Société électro-navale de Gonfreville-l'Orcher: situation de l'emploi

    La question est caduque