Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 00086 posée par M. Jean Beranger

    Politique sociale des communautés européennes

    Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur

  2. Question n° 0142G posée par M. Max Lejeune

    Situation de l'entreprise Boussac à Abbeville

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

  3. Question n° 0155G posée par Mme Hélène Luc

    Licenciements à l'usine SKF d'Ivry-sur-Seine

    Réponse du ministère : Postes

  4. Question n° 0185G posée par M. Max Lejeune

    Crise industrielle dans la Somme

    Réponse du ministère : Énergie

  5. Question n° 16464 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Chômage et politique industrielle

    Réponse du ministère : Premier ministre

  6. Question n° 0135A posée par M. Pierre Matraja

    Fermeture de l'usine Ugine-Acier de Fos-sur-Mer

    Réponse du ministère : Industrie

  7. Question n° 0211G posée par M. René Martin

    Activité économique dans la vallée de la Seine (Yvelines)

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

  8. Question n° 22219 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Bilan de l'aide aux chômeurs désireux de créer une entreprise

    La question est caduque

  9. Question n° 0639S posée par M. André Diligent

    Introduction du versant Nord-Est de la métropole Nord (agglomération de Roubaix-Tourcoing) dans le cadre des zones classées pour les projets industriels

    Réponse du ministère : Plan

  10. Question n° 06507 posée par M. Daniel Percheron

    Situation économique de la région Nord - Pas-de-Calais

    La question est caduque