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Questions avec et sans réponses

60 questions

1. Question n° 08098 posée par Mme Danièle Pourtaud

   Enquête de " fin de scolarité au collège "

   Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

   19/06/2003
2. Question n° 35479 posée par M. Emmanuel Hamel

   Orientation des élèves dès le cycle central du collège

   Réponse du ministère : Éducation

   04/10/2001
3. Question n° 10835 posée par M. Alain Dufaut

   Désengagement de l'Etat en matière de création de postes de personnels ATOS

   Réponse du ministère : Éducation

   17/09/1998
4. Question n° 05494 posée par M. Michel Rufin

   Composition du conseil d'administration des collèges

   Réponse du ministère : Intérieur

   15/01/1998
5. Question n° 02220 posée par M. Michel Rufin

   Composition du conseil d'administration des collèges

   Réponse du ministère : Intérieur

   07/08/1997
6. Question n° 20155 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

   Conséquences de la réduction de la dotation horaire pour la rentrée scolaire dans le département des Hauts-de-Seine

   Réponse du ministère : Éducation

   30/01/1997
7. Question n° 04613 posée par M. Jacques Oudin

   Problème de l'affectation des locaux scolaires en fonction des fluctuations démographiques

   Réponse du ministère : Éducation

   12/02/1987
8. Question n° 21231 posée par M. Paul d'Ornano

   Suppressions de postes au barème dans les établissements d'enseignement à l'étranger

   La question est caduque

   27/12/1984
9. Question n° 18854 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Surveillance dans les lycées et collèges: circulaire

   La question est caduque

   09/08/1984
10. Question n° 15874 posée par M. André Bohl

    Conseils d'établissement des collèges et lycées: diminution des budgets votés

    Réponse du ministère : Éducation

    08/03/1984