Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 24332 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Programme de l'examen du diplôme national de brevet

    La question est caduque

  2. Question n° 11999 posée par M. Jacques Legendre

    Réforme du diplôme national du brevet

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 03868 posée par M. Marcel Vidal

    Enseignement des mathématiques dans les lycées et collèges

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 03617 posée par M. Roger Boileau

    Formation au code de la route à l'école

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 01680 posée par M. Roger Poudonson

    Brevet de collèges: révision du programme

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 28557 posée par M. Pierre Bastie

    Programme des épreuves du brevet des collèges

    La question est caduque

  7. Question n° 08519 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Attribution du brevet aux élèves de CAP

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 31585 posée par M. Philippe Machefer

    Concours général: publicité

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 31149 posée par M. Philippe Machefer

    Lauréats du concours général: récompense

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 02246 posée par M. René Billeres

    Maintien de la classe préparatoire aux concours administratifs du collège de Trie-sur-Baïse

    Réponse du ministère : Éducation