Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

Question n° 02021 posée par M. Serge Mathieu

Collège J. Moulin de Villefranche: insuffisance du personnel

Réponse du ministère : Éducation

02/10/1981
Question n° 01549 posée par M. Jean Colin

Saint-Michel-sur-Orge: manque de surveillants au collège Boileau

Réponse du ministère : Éducation

03/09/1981
Question n° 01933 posée par Mme Rolande Perlican

Collège Didot, Paris (14e): suppression envisagée d'une classe de sixième

Réponse du ministère : Éducation

12/02/1981
Question n° 01835 posée par M. Claude Fuzier

Incident au CES Jean-Macé de Clichy: mesures

Réponse du ministère : Éducation

05/02/1981
Question n° 01427 posée par M. Jacques Carat

Collège Albert-Camus au Plessis-Trévise: situation

Réponse du ministère : Jeunesse

08/01/1981
Question n° 01482 posée par M. Jean Colin

Situation du collège Boileau de Saint-Michel-sur-Orge (Essonne)

Réponse du ministère : Éducation

08/01/1981
Question n° 01355 posée par M. Philippe Madrelle

Situation du collège de Saint-Yzan-de-Soudiac

Réponse du ministère : Jeunesse

18/12/1980
Question n° 00418 posée par Mme Rolande Perlican

Collège du 93, rue d'Alésia, à Paris: situation

Réponse du ministère : Éducation

31/10/1980
Question n° 00286 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Situation du collège de Saint-Chérons (Essonne)

Réponse du ministère : Éducation

29/10/1980
Question n° 00188 posée par M. Roger Quilliot

Lycées et collèges: dotation en agents de service

Réponse du ministère : Éducation

22/10/1980