Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

461 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

461 questions

  1. Question n° 25886 posée par M. Rémi Herment

    Conseil économique et social: composition

    La question est caduque

  2. Question n° 25926 posée par M. Pierre Vallon

    Petites et moyennes entreprises: moyens de financement

    Réponse du ministère : Économie

  3. Question n° 25931 posée par M. Edouard Le Jeune

    Entreprises; réduction des taux d'intérêt

    Réponse du ministère : Économie

  4. Question n° 25932 posée par M. Louis Jung

    Investissements dans les entreprises: amélioration

    Réponse du ministère : Économie

  5. Question n° 25934 posée par M. René Jager

    Conditions de formation des prix: études

    Réponse du ministère : Économie

  6. Question n° 25937 posée par M. Jean Cauchon

    Emploi des jeunes: contacts avec l'entreprise pendant la scolarité

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 25938 posée par M. René Ballayer

    Etudiants de lettres et sciences: formation professionnelle complémentaire

    Réponse du ministère : Universités

  8. Question n° 25941 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Emploi des jeunes: formation technologique large

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 25986 posée par M. François Dubanchet

    Emploi des jeunes: adaptation de la formation à la demande

    Réponse du ministère : Travail

  10. Question n° 26001 posée par M. Pierre Vallon

    Développement des activités théâtrales: rénovation de salles

    Réponse du ministère : Culture