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Questions avec et sans réponses

17 questions

1. Question n° 23203 posée par M. Roland Courteau

   Substances indésirables dans les fournitures scolaires

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   15/09/2016
2. Question n° 19591 posée par M. Roland Courteau

   Bactérie campylobacter

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   14/01/2016
3. Question n° 12353 posée par M. Roland Courteau

   Étiquetage nutritionnel simplifié

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   03/07/2014
4. Question n° 09020 posée par M. Roland Courteau

   Consommation de boissons dites « énergisantes »

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   07/11/2013
5. Question n° 06305 posée par M. Roland Courteau

   Présence de perturbateurs endocriniens dans un grand nombre de produits cosmétiques et d'hygiène

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   09/05/2013
6. Question n° 23121 posée par M. Roland Courteau

   Consommation des huiles essentielles

   La question est caduque

   22/03/2012
7. Question n° 21901 posée par M. Roland Courteau

   Problèmes liés à la migration de dérivés pétroliers vers les produits alimentaires

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   19/01/2012
8. Question n° 20298 posée par M. Roland Courteau

   Risques sanitaires associés aux LED

   La question est caduque

   06/10/2011
9. Question n° 18708 posée par M. Roland Courteau

   Risques sanitaires associés aux LED

   La question est caduque

   26/05/2011
10. Question n° 18238 posée par M. Roland Courteau

    Éventuelle nocivité des lampes fluocompactes

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    21/04/2011