Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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139 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

139 questions

  1. Question n° 19619 posée par M. Yves Détraigne

    Composition des produits cosmétiques

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  2. Question n° 18347 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Réglementation pour couches et protections pour incontinence

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  3. Question n° 13355 posée par Mme Colette Giudicelli

    Application du règlement européen relatif aux substances chimiques

    La question a été retirée pour cause de décès.

  4. Question n° 05597 posée par M. François Bonhomme

    Fraudes relatives aux épices et à leurs mélanges

    La question est caduque

  5. Question n° 25266 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pertinence des systèmes d'information nutritionnelle

    La question est caduque

  6. Question n° 23203 posée par M. Roland Courteau

    Substances indésirables dans les fournitures scolaires

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

  7. Question n° 19591 posée par M. Roland Courteau

    Bactérie campylobacter

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  8. Question n° 15862 posée par M. Christian Cambon

    Manque d'information sur les risques des boissons énergisantes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  9. Question n° 15306 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Avenir de l'étiquetage nutritionnel simplifié

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

  10. Question n° 13744 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Encadrement de certaines pratiques commerciales face aux risques liés à une mauvaise alimentation

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes