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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
38 questions
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Question n° 0848S posée par M. Patrick Chaize
Enjeux liés au site des Brotteaux
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 09160 posée par M. Pierre Cuypers
Classement écologique de la rivière Ourcq
La question est caduque
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Question n° 0562S posée par M. Marc-Philippe Daubresse
Projet de plateforme multimodale sur la Lys
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
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Question n° 06033 posée par M. Christophe Priou
Coût des opérations de continuité écologique
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
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Question n° 06035 posée par M. Christophe Priou
Biodiversité, zones humides et continuité écologique
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
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Question n° 04839 posée par M. Mathieu Darnaud
Incidences de l'application de la LEMA sur la sauvegarde du patrimoine hydraulique
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
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Question n° 04716 posée par M. Charles Revet
Destruction des moulins en France
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
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Question n° 21789 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Réglementation des autorisations de travaux d'entretien des cours d'eau
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
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Question n° 20208 posée par M. Alain Houpert
Rupture de la continuité écologique
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
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Question n° 17601 posée par M. Alain Houpert
Rupture de la continuité écologique
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat