Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

76 questions

  1. Question n° 00086 posée par M. Jean Beranger

    Politique sociale des communautés européennes

    Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur

  2. Question n° 09217 posée par M. Adrien Gouteyron

    Entreprises du textile: renforcement de la politique concurrentielle

    Réponse du ministère : Recherche

  3. Question n° 09794 posée par M. Stéphane Bonduel

    Groupe Océan Landex: restructuration

    Réponse du ministère : Travail

  4. Question n° 09956 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Entreprise: situation de l'emploi

    Réponse du ministère : Recherche

  5. Question n° 0113G posée par M. Pierre Gamboa

    Développement industriel régional

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

  6. Question n° 11523 posée par M. Robert Schmitt

    Restructuration de la sidérurgie

    Réponse du ministère : Industrie

  7. Question n° 0389S posée par M. René Martin

    Avenir de l'emballage souple

    Réponse du ministère : Industrie

  8. Question n° 12504 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Lorraine: restructuration de l'industrie chimique

    Réponse du ministère : Industrie

  9. Question n° 13001 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Choix énergétiques: conséquences pour les industries d'équipement électro-nucléaire

    Réponse du ministère : Industrie

  10. Question n° 0168G posée par M. Raymond Dumont

    Campagne alarmiste sur l'industrie ferroviaire

    Réponse du ministère : Transports