Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

  1. Question n° 28138 posée par M. Yves Détraigne

    Parcours de soins des femmes

    La question est caduque

  2. Question n° 27173 posée par M. Yves Détraigne

    Quatrième état des lieux du sexisme en France

    La question est caduque

  3. Question n° 25591 posée par M. Yves Détraigne

    Lutte contre les violences conjugales

    La question est caduque

  4. Question n° 24846 posée par M. Yves Détraigne

    Mouvement social des sages-femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 24747 posée par M. Yves Détraigne

    Moyens de lutte contre les violences conjugales

    La question est caduque

  6. Question n° 23789 posée par M. Yves Détraigne

    Droit à l'allaitement dans la sphère publique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  7. Question n° 21595 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance de la profession de sages-femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  8. Question n° 21434 posée par M. Yves Détraigne

    Deuxième état des lieux du sexisme en France

    La question est caduque

  9. Question n° 20932 posée par M. Yves Détraigne

    Précarité menstruelle pour les étudiantes

    La question est caduque

  10. Question n° 18341 posée par M. Yves Détraigne

    Élaboration du sixième plan interministériel d'action contre les violences faites aux femmes

    La question est caduque