Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

70 questions

  1. Question n° 28782 posée par M. Roger Poudonson

    Monuments historiques: préservation de certaines gares et ouvrages d'art ferroviaires

    Réponse du ministère : Transports

  2. Question n° 30027 posée par M. Serge Mathieu

    Fermeture éventuelle de la gare d'Anse (Rhône)

    Réponse du ministère : Transports

  3. Question n° 33056 posée par M. René Chazelle

    Haute-Loire: conséquences de la fermeture de gares

    La question est caduque

  4. Question n° 34914 posée par M. Michel Moreigne

    Fonctionnement de la gare de Parsac-Gouzon

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 02261 posée par M. René Chazelle

    Dessertes marchandises de certaines localités: modification

    La question est caduque

  6. Question n° 00867 posée par M. René Chazelle

    Gare de Saint-Didier-la-Seauve: mise en "point d'arrêt géré"

    Réponse du ministère : Transports

  7. Question n° 01661 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Date de mise en service de la gare souterraine Paris-Nord

    Réponse du ministère : Transports

  8. Question n° 01765 posée par M. Roland Courteau

    Amélioration des conditions d'exploitation de la gare de Lézignan (Aude)

    Réponse du ministère : Transports

  9. Question n° 01766 posée par M. Roland Courteau

    Suppressions d'emploi dans les gares de Couiza, Capendu et Carcassonne (Aude)

    Réponse du ministère : Transports

  10. Question n° 01933 posée par M. Kléber Malécot

    Démolition des gares désaffectées

    Réponse du ministère : Transports