Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

37 questions

Question n° 1435S posée par M. Franck Montaugé

Appareil d'imagerie par résonance magnétique pour le centre hospitalier de Condom

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

24/12/2020
Question n° 17047 posée par M. Olivier Cigolotti

Dotation d'un scanner en Haute-Loire

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

25/06/2015
Question n° 15041 posée par M. Olivier Cigolotti

Dotation d'un scanner en Haute-Loire

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

26/02/2015
Question n° 04594 posée par Mme Annie David

Installation d'un TEP scan au CHU de Dunkerque

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/02/2013
Question n° 04123 posée par M. Michel Fontaine

Déficit de manipulateurs radios dans les hopitaux publics

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/01/2013
Question n° 23735 posée par Mme Laurence Rossignol

Dysfonctionnements rencontrés au sein du centre d'imagerie médicale avancée de Compiègne (Oise)

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

14/06/2012
Question n° 11508 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Situation des radiophysiciens recrutés dans les établissements hospitaliers

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

25/03/2004
Question n° 36166 posée par M. Michel Sergent

Manque d'appareils IRM dans les établissements hospitaliers

Réponse du ministère : Santé

01/11/2001
Question n° 31146 posée par M. Roger Karoutchi

Mise en place d'un appareil à imagerie par résonance magnétique (IRM) pour l'hôpital Ambroise-Paré de Boulogne-Billancourt

Réponse du ministère : Santé

15/02/2001
Question n° 0788S posée par M. Léon Fatous

Politique d'équipements hospitaliers

Réponse du ministère : Droits des femmes

26/04/2000