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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

50 questions

  1. Question n° 22957 posée par M. François Commeinhes

    De la mise en application de l'article 177 du projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques

    La question est caduque

  2. Question n° 20494 posée par M. Raymond Vall

    Projet de décret d'application sur l'adhésion aux groupements hospitaliers territoriaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 20097 posée par M. Vincent Capo-Canellas

    Dérogation pour l'établissement public de santé de Ville-Evrard à l'obligation de faire partie d'un groupement hospitalier de territoire généraliste

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 17410 posée par M. François Commeinhes

    De la mise en application de l'article 177 du projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques

    La question est caduque

  5. Question n° 06026 posée par M. Joël Guerriau

    Amélioration des droits sociaux des internes hospitaliers handicapés ou malades

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  6. Question n° 18615 posée par M. Jean Besson

    Amélioration de la lutte contre les maladies nosocomiales

    La question est caduque

  7. Question n° 14648 posée par M. Bruno Gilles

    Procédure de nomination spécifique des psychiatres des hôpitaux

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  8. Question n° 14413 posée par Mme Christiane Demontès

    Application de la loi HPST

    La question est caduque

  9. Question n° 12292 posée par M. Guy Fischer

    Procédure de nomination des psychiatres hospitaliers et des chefs de service de psychiatrie

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  10. Question n° 0041C posée par M. Alain Milon

    L'hôpital

    Réponse du Ministère de la santé et des sports