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Questions avec et sans réponses

21 questions

1. Question n° 12354 posée par M. Alain Gournac

   Dépenses de transport des hôpitaux en soins de suite et de réadaptation

   La question est caduque

   03/07/2014
2. Question n° 0705S posée par M. Daniel Laurent

   Difficultés de transport interhospitalier dans le secteur Charente-Maritime sud et est

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

   05/11/2009
3. Question n° 09861 posée par M. Marcel Rainaud

   Conséquences de la centralisation de l'offre de soins

   La question est caduque

   30/07/2009
4. Question n° 0345S posée par M. Daniel Laurent

   Difficultés de transport interhospitalier dans le secteur Charente-Maritime sud et est

   Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

   20/11/2008
5. Question n° 02934 posée par M. Marcel Rainaud

   Conséquences de la centralisation de l'offre de soins

   La question est caduque

   20/12/2007
6. Question n° 09538 posée par M. Gérard Bailly

   Consultation préanesthésique

   La question est caduque

   23/10/2003
7. Question n° 24546 posée par M. Bertrand Auban

   Position professionnelle des ambulanciers hospitaliers

   Réponse du ministère : Santé

   20/04/2000
8. Question n° 23195 posée par M. Jean-Pierre Plancade

   Situation des conducteurs ambulanciers hospitaliers

   Réponse du ministère : Santé

   02/03/2000
9. Question n° 20473 posée par M. Charles Descours

   Facturation des transports sanitaires entre les centres hospitaliers et les établissements de soins de suite

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   18/11/1999
10. Question n° 05402 posée par M. André Vézinhet

    Ambulanciers hospitaliers

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    24/03/1994