Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 21003 posée par Mme Sophie Primas

    Conclusions de la commission d'enquête dirigée par Sir Geoffrey Palmer, établie par le Secrétaire général de l'ONU

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

  2. Question n° 0928S posée par Mme Alima Boumediene-Thiery

    Projet de construction d'un tramway à Jérusalem

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

  3. Question n° 24101 posée par M. Philippe Marini

    Politique d'urbanisme menée par Israël en Cisjordanie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  4. Question n° 04241 posée par M. Roger Husson

    Conséquences d'un retrait de l'armée israélienne du Sud Liban

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  5. Question n° 03520 posée par M. Nicolas About

    Situation au Proche-Orient et position de l'Union européenne à l'égard d'Israël

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  6. Question n° 0021G posée par M. Maurice Lombard

    Situation en Israël et dans les territoires palestiniens

    Réponse du ministère : Affaires européennes