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Questions avec et sans réponses

61 questions

1. Question n° 14431 posée par M. Jean-Yves Roux

   Avenir des filières scientifiques du lycée Pierre-Gilles de Gennes de Digne-les-Bains

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   20/02/2020
2. Question n° 1216S posée par Mme Marie-France Beaufils

   Maintien d'une classe de seconde au lycée Martin Nadaud à Saint-Pierre-des-Corps

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   17/02/2011
3. Question n° 14460 posée par M. Christian Demuynck

   Sécurité dans les lycées de Seine-Saint-Denis

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

   15/07/2010
4. Question n° 19861 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

   Mixité dans les internats

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   20/10/2005
5. Question n° 04613 posée par M. Jacques Oudin

   Problème de l'affectation des locaux scolaires en fonction des fluctuations démographiques

   Réponse du ministère : Éducation

   12/02/1987
6. Question n° 21231 posée par M. Paul d'Ornano

   Suppressions de postes au barème dans les établissements d'enseignement à l'étranger

   La question est caduque

   27/12/1984
7. Question n° 18854 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Surveillance dans les lycées et collèges: circulaire

   La question est caduque

   09/08/1984
8. Question n° 15874 posée par M. André Bohl

   Conseils d'établissement des collèges et lycées: diminution des budgets votés

   Réponse du ministère : Éducation

   08/03/1984
9. Question n° 15573 posée par M. Paul Souffrin

   Chauffage du lycée Jean Moulin de Forbach en Moselle

   Réponse du ministère : Éducation

   16/02/1984
10. Question n° 15514 posée par M. Bernard Barbier

    Décentralisation: prise en charge de l'assurance de certains bâtiments scolaires

    Réponse du ministère : Intérieur

    09/02/1984