Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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98 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

98 questions

Question n° 26148 posée par M. Jean-Pierre Decool

Tutelle exercée par le Conseil national de l'ordre des vétérinaires sur le métier d'ostéopathe animalier

La question est caduque

13/01/2022
Question n° 24161 posée par M. Max Brisson

Refus de renouvellement d'agrément du collège d'ostéopathie du Pays basque

La question est caduque

05/08/2021
Question n° 22860 posée par M. Jean-Noël Guérini

Ostéopathie animale

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/05/2021
Question n° 22725 posée par M. Christian Bilhac

Tutelle du conseil de l'ordre des vétérinaires sur les ostéopathes animaliers

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

06/05/2021
Question n° 07214 posée par M. Jean-François Longeot

Pratique de l'ostéopathie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/10/2018
Question n° 07218 posée par M. Jean-François Longeot

Précarisation de la situation des jeunes ostéopathes non professionnels de santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/10/2018
Question n° 07226 posée par M. Jean-François Longeot

Pratique et contrôle de l'ostéopathie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/10/2018
Question n° 07235 posée par M. Jean-François Longeot

Prescription des actes d'ostéopathie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/10/2018
Question n° 07237 posée par M. Jean-François Longeot

Ostéopathes et diplôme d'État

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/10/2018
Question n° 06713 posée par M. Serge Babary

Pratique de l'ostéopathie en France

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/09/2018