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Questions avec et sans réponses

537 questions

1. Question n° 00015 posée par M. Serge Boucheny

   Situation de l'emploi à Paris

   Réponse du ministère : Formation professionnelle

   07/04/1978
2. Question n° 02214 posée par Mme Rolande Perlican

   Sauvegarde d'une piscine privée

   Réponse du ministère : Jeunesse

   17/05/1978
3. Question n° 02215 posée par M. Bernard Parmantier

   Restitution à la ville de Paris des terrains occupés par la faculté de Vincennes

   Réponse du ministère : Universités

   19/05/1978
4. Question n° 26545 posée par M. Serge Boucheny

   Hôtels et restaurants parisiens: sort du personnel devant la cessation momentanée d'activité

   Réponse du ministère : Travail

   31/05/1978
5. Question n° 26546 posée par M. Serge Boucheny

   Hôtellerie et restauration parisiennes: situation de l'emploi

   Réponse du ministère : Travail

   31/05/1978
6. Question n° 00071 posée par M. Bernard Parmantier

   Mesures propres à assurer la continuité de l'Université de Paris VIII (Vincennes)

   Réponse du ministère : Universités

   09/06/1978
7. Question n° 26685 posée par M. Jean Francou

   Développement des activités sportives par la création de "jeux de France"

   Réponse du ministère : Jeunesse

   15/06/1978
8. Question n° 27205 posée par M. Paul Seramy

   Personnel communal: honorariat

   Réponse du ministère : Intérieur

   24/08/1978
9. Question n° 02299 posée par M. Edouard Bonnefous

   Adaptation des règles du jeu du loto

   Réponse du ministère : Budget

   14/09/1978
10. Question n° 00105 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Avenir de l'université de Paris VIII (Vincennes)

    Réponse du ministère : Universités

    21/09/1978